Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://gerard-rouxel.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserves, les présentes modalités.
Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet https://gerard-rouxel.fr sont :
Éditeur du Site
Le présent site, accessible à l’URL https://gerard-rouxel.fr (le « Site »), est édité par :
Gérard ROUXEL Numéro de SIRET : 398 374 637 00039
Responsable éditorial : Gerard Rouxel – La Tannerie, rue de la Tannerie 29600 Plourin-lès-Morlaix
Téléphone : +33 06 84 75 96 55
Email : envoyer un email via la rubrique contact
Site Web : https://gerard-rouxel.fr
L’entreprise Gérard Rouxel, enregistrée depuis le 01/07/2016 auprès de l’Urssaf Artiste-Auteur, ayant son siège situé à 29600 Morlaix, représentée par Gérard Rouxel dûment habilité(e)
Hébergement
Le Site est hébergé par la société Hostinger International LTD, située :
Kaunas, Lituanie
Hostinger, UAB
Jonavos g. 60C, 44192
Vilnius, Lituanie
Hostinger, UAB
J. Basanavičiaus g. 26, 03224
Larnaca, Chypre
Hostinger International Ltd.
61 rue Lordou Vironos, 6023
Site web : https://www.hostinger.fr/contact)
Développement
Gérard Rouxel – La Tannerie, rue de la Tannerie 29600 Plourin-lès-Morlaix
Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Gérard Rouxel.
Site Web : https://gerard-rouxel.fr
Conditions d’utilisation
Ce site (https://gerard-rouxel.fr) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.
Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
L’ entreprise Gérard Rouxel met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de L’entreprise Gérard Rouxel, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Gérard Rouxel n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies : Le site https://gerard-rouxel.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes : Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’entreprise Gérard Rouxel ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet.
L’entreprise Gérard Rouxel ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L’entreprise Gérard Rouxel .
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de L’entreprise Gérard Rouxel, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien.
L’entreprise Gerard Rouxel se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis
L’ensemble des activités de l’entreprise Gérard Rouxel ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://gerard-rouxel-art.fr.
L’entreprise Gérard Rouxel s’efforce de fournir sur le site https://gerard-rouxel-art.fr des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site https://gerard-rouxel-art.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles.
Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site https://gerard-rouxel-art.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par message dans la rubrique « contact », en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’entreprise Gérard Rouxel.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site https://gerard-rouxel-art.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Gérard Rouxel à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’entreprise Gérard Rouxel. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges
Les présentes conditions du site https://gerard-rouxel-art.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège de l’entreprise Gérard Rouxel. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet https://gerard-rouxel-art.fr.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique contact.
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur la société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Nous contacter
Par téléphone : +33 06 84 75 96 55
Par email : Rubrique contact
Par courrier : Gérard Rouxel, La Tannerie, rue de la Tannerie 29600 Plourin-lès-Morlaix